Mentions Légales
Mentions légales
La marque Shanty Biscuits est une marque déposée et enregistrée à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) sous le numéro 134002918, toute utilisation de celle-ci sans validation de notre part vous expose à des poursuites.
Le site www.shantybiscuits.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.shantybiscuits.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Informations Société :
Shanty Biscuits
société par actions simplifiée au capital social de 7608,89€
siège social : 8, résidence Plein Soleil, 13860 Peyrolles-en-Provence
immatriculée au RCS de Aix-en-Provence sour le numéro 810 745 182
CODE NAF (APE) : 1072Z
Tel : 06.34.53.21.86
Mail : contact@shantybiscuits.com
Responsable publications : Shanty BAEHREL
Gestion des données personnelles :
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le N° 1694072
A l'occasion de l'utilisation du site et pour les besoins de certains services proposés, des informations peuvent êtres recueillies. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
Shanty Biscuits s'engage à ne pas publier, échanger, transférer ou céder à des tiers, les informations personnelles de l'utilisateur.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Vous pouvez exercer ce droit par mail ou par courrier à l'adresse suivante :
Shanty Biscuits, 36 impasse François Gernelle - 84120 Pertuis.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Tous droits réservés. La reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable émise par la société Shanty Biscuits.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.